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INFORMATIONS LEGALES DU SITE WWW.CERGY-GRANDESTERRES.FR
Editeur
BOUYGUES IMMOBILIER, SAS, au capital de 138.577.320 €, SIREN 562 091 546 RCS Nanterre, siège social, 3 boulevard Gallieni à Issy les Moulineaux (92130), intermédiaire en opération de banque catégorie mandataire Intermédiaire en Opérations de Banque (MIOB) inscrit à l’ORIAS sous le n° 13006299. © Bouygues Immobilier. www.bouygues-immobilier.fr
CRÉDIT AGRICOLE IMMOBILIER PROMOTION – Siège social : 12 place des Etats-Unis – 92545 MONTROUGE CEDEX – SAS à associée unique au capital de 56 278 960 euros – 397 942 004 R.C.S Nanterre – TVA intracommunautaire : FR76397942004. Tél. +33 (0)1 43 23 39 00 – www.ca-immobilier-corporate.fr – www.ca-immobilier.fr. © Crédit Agricole Immobilier Promotion.
SPIRIT IMMOBILIER SARL, au capital de 400 000 euros – RCS Nanterre 435 369 277 – Siège social : 68 rue de Villiers – 92300 Levallois-Perret. www.spiritimmobilier. Le réservataire dispose d’un droit de rétractation de 10 jours (article L 271-1 du code de la construction et de l’habitation). © Spirit Immobilier
Hébergement
Le site est hébergé chez Hosteur.com
Route du lac Lussy 201,
1618 Châtel Saint Denis, Suisse
Conception et réalisation
Outsign
12 rue de la Ville Neuve
75002 Paris
Marsatwork
26 rue Grignan
13301 Marseille
Illustrations
Illustrations non contractuelles dues à une libre interprétation de l’artiste et susceptibles de modifications pour raisons techniques et administratives. Toute reproduction du contenu sans autorisation de CREDIT AGRICOLE IMMOBILIER PROMOTION / BOUYGUES IMMOBILIER / SPIRIT
CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE
Définitions
« Site » ou « Site Internet » : désigne le service électronique interactif édité et exploité par l’éditeur du site (Editeur) accessible notamment à l’adresse www.cergy-grandesterres.fr, depuis lequel elle permet l’accès aux informations relatives à l’éco quartier situé dans la ville de Cergy. « Utilisateur » : désigne toute personne physique qui accède au Site Internet dans le cadre d’un usage strictement privé.
Acceptation des conditions – Modifications des conditions
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Les documents, informations et services diffusés sur le Site Internet sont librement accessibles en ligne.
L’Editeur fait ses meilleurs efforts afin de rendre ses services disponibles 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, indépendamment des interruptions liées aux opérations de maintenance desdits services et/ou serveurs et/ou du Site Internet. Ces interruptions ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de l’Editeur et n’ouvre droit à aucune indemnité.
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